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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 10427 posée par M. Robert Schwint
Sauvegarde des milieux souterrains, du patrimoine et de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 09409 posée par M. Robert Schwint
Suivi de la suppression des centres de formation de PEGC
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 0225G posée par M. Robert Schwint
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Sécurité sociale
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Question n° 08830 posée par M. Robert Schwint
Tarif préférentiel EDF " zones froides "
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 07358 posée par M. Robert Schwint
Renforcement des effectifs et matériel des services du cadastre
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 09235 posée par M. Robert Schwint
Nombre de militaires de carrière en activité ayant servi en Afrique du Nord
La question est caduque
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Question n° 07359 posée par M. Robert Schwint
Promotion municipale de la création d'entreprise : aide financière étatique et régionale
La question est caduque
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Question n° 17820 posée par M. Robert Schwint
Retards dans le versement des prestations des ASSEDIC
La question est caduque
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Question n° 17454 posée par M. Robert Schwint
Indemnité de logement des instituteurs: ayants droit
La question est caduque
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Question n° 17250 posée par M. Robert Schwint
Détermination des parts dans le calcul du quotient familial
La question est caduque