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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 0001G posée par M. Louis Brives
Aménagement de la route nationale 126
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 11143 posée par M. Louis Brives
Réhabilitation du cadre urbain de deux bassins d'emploi du département du Tarn
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 10998 posée par M. Louis Brives
Difficultés du marché de la viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 10999 posée par M. Louis Brives
Conditions d'obtention de la prime compensatrice ovine (PCO)
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 10408 posée par M. Louis Brives
Conséquences de la transposition de la directive européenne relative à la sécurité des équipements de travail
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 11762 posée par M. Louis Brives
Application du nouveau taux de TVA aux ventes des professionnels de la restauration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11064 posée par M. Louis Brives
Conséquences pour l'emploi du dépôt de bilan des établissements Daniel D
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09668 posée par M. Louis Brives
Mesures favorisant l'implantation d'activités de proximité en zones rurales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09363 posée par M. Louis Brives
Lutte contre la maladie d'Aujeszky
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09412 posée par M. Louis Brives
Situation des chômeurs de longue durée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.