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416 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 371 trouvées
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Question n° 11073 posée par M. Michel Crucis
Mode de scrutin des communes de plus de 3 500 habitants
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 10602 posée par M. Michel Crucis
Dispositions relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours
Réponse du ministère : Tourisme
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Question n° 08326 posée par M. Michel Crucis
Situation en Indonésie et au Timor oriental
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 08407 posée par M. Michel Crucis
Délégués rectoraux en fonction dans les établissements d'enseignement privé sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 08408 posée par M. Michel Crucis
Maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 10813 posée par M. Michel Crucis
Perspectives de mise en oeuvre des fonds d'assurance annoncés par le ministère de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08145 posée par M. Michel Crucis
Correspondance entre un parlementaire et un recteur d'académie
La question a été retirée
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Question n° 24270 posée par M. Michel Crucis
Reclassement de salariés licenciés
La question est caduque
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Question n° 23921 posée par M. Michel Crucis
Statut des psychologues scolaires
La question est caduque
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Question n° 23931 posée par M. Michel Crucis
Politique de diversification menée par EDG-GDF
La question est caduque