Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 07318 posée par M. Pierre Dumas
Pluriactivité et chambres d'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 06166 posée par M. Pierre Dumas
Emergence d'officines parallèles dans le secteur automobile
Réponse du ministère : Entreprises
-
Question n° 06708 posée par M. Pierre Dumas
Règles d'implantation des surfaces de grande distribution
Réponse du ministère : Entreprises
-
Question n° 06166 posée par M. Pierre Dumas
Emergence d'officines parallèles dans le secteur automobile
Réponse du ministère : Entreprises
-
Question n° 06176 posée par M. Pierre Dumas
Mise en oeuvre de la dotation de développement rural
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 01515 posée par M. Pierre Dumas
Définition des logements sociaux dans la loi instituant une dotation de solidarité urbaine
La question a été retirée
-
Question n° 24269 posée par M. Pierre Dumas
Simplification des formalités administratives pour la création d'emplois familiaux
La question est caduque
-
Question n° 23636 posée par M. Pierre Dumas
Prise en compte des résidences universitaires dans le calcul de la dotation globale de fonctionnement des communes
La question est caduque
-
Question n° 18972 posée par M. Pierre Dumas
Politique de revalorisation des personnels administratifs et d'encadrement des établissements d'enseignement supérieur
La question est caduque
-
Question n° 18731 posée par M. Pierre Dumas
Paiement des primes aux éleveurs en cas d'abattage pour l'amélioration du cheptel savoyard
La question est caduque