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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 137 trouvées
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Question n° 11489 posée par M. Marc Lauriol
Statut de Greenpeace
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 09160 posée par M. Marc Lauriol
Fonctionnement de la DRASS d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 09001 posée par M. Marc Lauriol
Conditions de règlement des honoraires chirurgicaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 09034 posée par M. Marc Lauriol
Conseil d'administration des centres communaux d'action sociale
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 08300 posée par M. Marc Lauriol
Formulaires de demande de retraite du régime général
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 12134 posée par M. Marc Lauriol
Demandes de décorations militaires par un officier de réserve volontaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06816 posée par M. Marc Lauriol
Montant de la taxe annuelle sur les locaux de bureaux d'Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01119 posée par M. Marc Lauriol
Montant de la taxe annuelle sur les locaux de bureaux d'Ile-de-France
La question est caduque
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Question n° 24769 posée par M. Marc Lauriol
Vente d'accessoires scolaires portant la marque d'une formation politique
La question est caduque
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Question n° 24368 posée par M. Marc Lauriol
Aides de la France aux pays en voie de développement
La question est caduque