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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 09065 posée par Mme Hélène Missoffe
Aide à la scolarité
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 06351 posée par Mme Hélène Missoffe
Zones d'accueil pour les populations non sédentaires
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 05810 posée par Mme Hélène Missoffe
Financement des centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 24591 posée par Mme Hélène Missoffe
Situation de la commune de Soisy (Val-d'Oise) au regard de la dotation de solidarité urbaine
Réponse du ministère : Collectivités locales
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Question n° 23785 posée par Mme Hélène Missoffe
Contenu de la notice concernant le nouveau timbre à 2,50 F
Réponse du ministère : Postes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 24590 posée par Mme Hélène Missoffe
Responsabilité des médecins en cas d'utilisation de l'angioplastie artérielle coronaire
La question est caduque
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Question n° 21983 posée par Mme Hélène Missoffe
Contrats des compagnies d'assurance garantissant le risque statutaire des personnels de la fonction publique territoriale
La question est caduque
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Question n° 19649 posée par Mme Hélène Missoffe
Urbanisation de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (Val-d'Oise)
La question est caduque
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Question n° 15876 posée par Mme Hélène Missoffe
Limite d'âge pour l'entrée au collège
La question est caduque
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Question n° 12836 posée par Mme Hélène Missoffe
Cotisations Assedic des aides à domicile en cas de rupture du contrat de travail
La question est caduque