Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 10244 posée par M. Michel Poniatowski

    Absence de promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur d'officiers sanctionnés puis amnistiés pour des faits relatifs aux événements d'Algérie

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 05575 posée par M. Michel Poniatowski

    Représentation des retraités au Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 0125G posée par M. Michel Poniatowski

    Danger des centrales nucléaires dans les pays de l'ex-URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 0097G posée par M. Michel Poniatowski

    Fonctionnement du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0001E posée par M. Michel Poniatowski

    Principe de subsidiarité

    Réponse du ministère : Affaires européennes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25140 posée par M. Michel Poniatowski

    Politique de formation des pilotes d'Air France

    La question est caduque

  2. Question n° 0006E posée par M. Michel Poniatowski

    Principe de subsidiarité

    La question est caduque

  3. Question n° 13035 posée par M. Michel Poniatowski

    Contribution de l'employeur aux Assedic en cas de licenciement d'un salarié de plus de cinquante-cinq ans

    La question est caduque