Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 0008G posée par M. Jean Roger

    Inquiétudes des élus locaux

    Réponse du ministère : Réforme de l'État

  2. Question n° 0013G posée par M. Jean Roger

    Marché communautaire de l'ail

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  3. Question n° 04251 posée par M. Jean Roger

    Conditions de versement de l'allocation de vétérance aux sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 0012G posée par M. Jean Roger

    Calcul de la DGF

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 23122 posée par M. Jean Roger

    Attribution de l'allocation de vétérance aux officiers de sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du ministère : Intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0363S posée par M. Jean Roger

    Modification du système de répartition de la dotation globale de fonctionnement en vue d'améliorer la situation des communes rurales

    La question a été retirée

  2. Question n° 0072A posée par M. Jean Roger

    Problèmes de l'arbitrage

    La question a été retirée