Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
257 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 223 trouvées
-
Question n° 10424 posée par M. Robert Vizet
Fermeture de magasins du groupe Félix Potin
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 10459 posée par M. Robert Vizet
Pension de retraite des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
-
Question n° 10222 posée par M. Robert Vizet
Professeurs de biologie géologie
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 10249 posée par M. Robert Vizet
Acoustique des bâtiments scolaires
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 09855 posée par M. Robert Vizet
Réhabilitation du Foyer international de Massy (Essonne)
Réponse du ministère : Coopération
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 10797 posée par M. Robert Vizet
TVA applicable aux véhicules destinés au transport d'handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 10569 posée par M. Robert Vizet
Expulsion d'un scientifique d'origine algérienne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08018 posée par M. Robert Vizet
Projet d'aménagement du plateau de Saclay (Essonne)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 24599 posée par M. Robert Vizet
Augmentation des nuisances sonores à Palaiseau (Essonne)
La question est caduque
-
Question n° 21104 posée par M. Robert Vizet
Retrait du projet de Barreau Sud des TGV en Ile-de-France
La question est caduque