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1363 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1154 trouvées
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Question n° 11655 posée par M. Albert Voilquin
Situation des veuves de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 11656 posée par M. Albert Voilquin
Avenir du ministère des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 11658 posée par M. Albert Voilquin
Dangers résultant de l'usage abusif du revêtement des routes de gravillons
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 11662 posée par M. Albert Voilquin
Maintien du minimum de 15 heures de vol par mois pour les pilotes
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 11697 posée par M. Albert Voilquin
Remise en état du canal de l'Est dans les Vosges
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 209 trouvées
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Question n° 11944 posée par M. Albert Voilquin
Traitement des arbres fruitiers et risques à la consommation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11987 posée par M. Albert Voilquin
Très petites entreprises (TPE)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11988 posée par M. Albert Voilquin
Rémunérations des fonctionnaires de police
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11989 posée par M. Albert Voilquin
" Frais de police " des inspecteurs de police
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11923 posée par M. Albert Voilquin
Situation des producteurs de viande bovine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.