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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 173 trouvées
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Question n° 11541 posée par M. Louis De Catuelan
Maîtres auxiliaires non titulaires
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 11542 posée par M. Louis De Catuelan
Réforme des études d'orthophonie
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 08970 posée par M. Louis De Catuelan
Difficultés d'application de l'instruction comptable M 49 dans les communes rurales
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0018G posée par M. Louis De Catuelan
Passagers clandestins dans les bateaux de commerce
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 08293 posée par M. Louis De Catuelan
Parité entre tous les grades de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 08420 posée par M. Louis De Catuelan
Liquidité des fonds communs investis en titres non cotés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01099 posée par M. Louis De Catuelan
Politique de l'eau
La question est caduque
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Question n° 24934 posée par M. Louis De Catuelan
Importations de poisson en provenance d'Amérique du Sud
La question est caduque
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Question n° 23661 posée par M. Louis De Catuelan
Affaire du MC Ruby
La question est caduque
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Question n° 23662 posée par M. Louis De Catuelan
Problèmes occasionnés aux navires par les passagers clandestins
La question est caduque