Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08596 posée par M. Jean Chamant

    Situation des personnels enseignants et des délégués rectoraux des établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 23454 posée par M. Jean Chamant

    Droits de succession

    Réponse du ministère : Justice

  3. Question n° 18102 posée par M. Jean Chamant

    Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

  4. Question n° 04462 posée par M. Jean Chamant

    Calcul du prix des cantines scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 07031 posée par M. Jean Chamant

    Utilisation de détecteurs de métaux sur les sites archéologiques

    Réponse du ministère : Culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20175 posée par M. Jean Chamant

    Publicité de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine ou de la seconde guerre mondiale

    La question est caduque

  2. Question n° 27749 posée par M. Jean Chamant

    Différence de cotisation tarifaire d'une intervention chirurgicale

    La question est caduque