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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 02488 posée par M. Raymond Marcellin
Retraités non salariés du régime du commerce et de l'artisanat: taux des cotisations maladie
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02489 posée par M. Raymond Marcellin
Maitres de l'enseignement privé: situation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 01656 posée par M. Raymond Marcellin
Pensions de réversion: taux
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 01425 posée par M. Raymond Marcellin
Bretagne: inscription sur la liste des régions européennes de pêche
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 01398 posée par M. Raymond Marcellin
Mesures incitatives à la création d'entreprises: bénéficiaires
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 02197 posée par M. Raymond Marcellin
Médecins retraités: fiscalité
La question est caduque
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Question n° 02210 posée par M. Raymond Marcellin
Centres de soins: tarifs
La question est caduque
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Question n° 02313 posée par M. Raymond Marcellin
Marché de la viande porcine: détérioration
La question est caduque
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Question n° 00893 posée par M. Raymond Marcellin
Informations régionales radio-télévisées: découpage de la zone Ouest
La question est caduque
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Question n° 31671 posée par M. Raymond Marcellin
Paracommercialisme: résultats concrets donnés à la circulaire
La question est caduque