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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 186 trouvées
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Question n° 33247 posée par M. André Diligent
Situation des instituts régionaux de travail social
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 33248 posée par M. André Diligent
Relance du logement social
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 31828 posée par M. André Diligent
Droits de l'homme en Chine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 29926 posée par M. André Diligent
Dispositions légales relatives aux publications et à leurs directeurs
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 27324 posée par M. André Diligent
Financement des écoles de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres (FESIC)
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 34885 posée par M. André Diligent
Mise en place du conseil consultatif des programmes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1108S posée par M. André Diligent
Réduction du temps de travail dans les services du ministère de la justice situés dans le département du Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1109S posée par M. André Diligent
Réduction du temps de travail et police de proximité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11417 posée par M. André Diligent
Rapport relatif à l'amélioration de la vie des sourds
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10857 posée par M. André Diligent
Réforme des contingents d'aides sociaux
La question a été transformée.