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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 137 trouvées
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Question n° 23714 posée par M. Maurice Blin
Situation des pupilles de la nation
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 12479 posée par M. Maurice Blin
Ouverture dominicale des commerces
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 12480 posée par M. Maurice Blin
Maintien d'un équilibre entre les différentes formes de commerce
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 21411 posée par M. Maurice Blin
Programme de destruction des mines antipersonnel
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 15756 posée par M. Maurice Blin
Diminution du taux horaire de remboursement de l'aide ménagère à domicile
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 1114S posée par M. Maurice Blin
Déclassement de la ligne de chemin de fer Dontrien - Grandpré
La question a été retirée
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Question n° 07625 posée par M. Maurice Blin
Situation de la médecine du travail
La question est caduque
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Question n° 20793 posée par M. Maurice Blin
Réforme des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque
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Question n° 17399 posée par M. Maurice Blin
Annulation par le Conseil d'Etat d'une décision municipale d'appliquer des tarifs différenciés pour le conservatoire municipal de musique
La question est caduque
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Question n° 14517 posée par M. Maurice Blin
Révision de la notice technique " poulet de chair " par le bureau des labels
La question est caduque