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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 07454 posée par M. Jean-Marie Girault
Statut des maîtres nageurs sauveteurs exerçant dans les piscines universitaires
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02433 posée par M. Jean-Marie Girault
Cautionnement par une municipalité d'un emprunt au profit d'un club de football contracté par l'intermédiaire d'une société civile immobilière de circonstance
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 02434 posée par M. Jean-Marie Girault
Obtention d'un emprunt par un club de football professionnel et mission de contrôle de la Ligue nationale de football quant au montage juridique à l'origine de cet emprunt
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 05019 posée par M. Jean-Marie Girault
Pouvoir d'achat des retraités ayant travaillé en Afrique après la dévaluation du franc CFA
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 04484 posée par M. Jean-Marie Girault
Réforme des règlements concernant les associations syndicales de propriétaires
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09792 posée par M. Jean-Marie Girault
Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0022A posée par M. Jean-Marie Girault
Moyens de protéger les personnes disparues
La question est caduque
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Question n° 0134A posée par M. Jean-Marie Girault
Moyens de lutte contre la drogue
La question est caduque
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Question n° 0090A posée par M. Jean-Marie Girault
Création d'un institut de recherches métaboliques à Caen
La question est caduque
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Question n° 0085A posée par M. Jean-Marie Girault
Circulaire concernant l'interruption volontaire de grossesse
La question est caduque