Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1024 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 868 trouvées
-
Question n° 34855 posée par M. André Bohl
Allocation de vétérance des sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 34362 posée par M. André Bohl
Procédure législative relative aux chambres mortuaires
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 33272 posée par M. André Bohl
Mise à disposition gratuite de la médecine du travail pour les personnes en difficulté
Réponse du ministère : Emploi
-
Question n° 33275 posée par M. André Bohl
Conséquences du transfert du patrimoine immobilier des Houillères du bassin de Lorraine à la Société nationale d'investissement
Réponse du ministère : Logement
-
Question n° 33277 posée par M. André Bohl
Fixation de la cotisation minimum de taxe professionnelle dans le cas des EPCI à TPU
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 156 trouvées
-
Question n° 34856 posée par M. André Bohl
Seuil d'intervention des architectes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 34886 posée par M. André Bohl
Conséquences de la création des communautés sur le fonctionnement des CTP
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 34363 posée par M. André Bohl
Maintien des options latin et grec dans les orientations sur l'avenir des collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 34179 posée par M. André Bohl
Plan de rénovation du patrimoine du tourisme associatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 34103 posée par M. André Bohl
Situation des chambres des métiers, notamment celle de la Moselle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.