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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 08230 posée par M. Maurice Schumann
Langue persane
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 07657 posée par M. Maurice Schumann
Revue scientifique française publiée en anglais
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 0012G posée par M. Maurice Schumann
Accord multifibres
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0127S posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 03398 posée par M. Maurice Schumann
Négociation tarifaire textile/habillement déposée à Genève par la Commission des Communautés
Réponse du ministère : Affaires européennes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 0008A posée par M. Maurice Schumann
Attribution de fonds structurels aux Etats de l'Union européenne ayant procédé à des dévaluations compétitives
La question est caduque
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Question n° 0001A posée par M. Maurice Schumann
Conséquences pour l'Union européenne des dévaluations compétitives
La question est caduque
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Question n° 0001A posée par M. Maurice Schumann
Conséquences pour l'Union européenne des dévaluations compétitives
La question est caduque
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Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question est caduque
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Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question a été retirée