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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 155 trouvées
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Question n° 06482 posée par M. Daniel Millaud
Accès aux archives de l'armée relatives aux essais nucléaires en Polynésie française de 1966 à 1996
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 0019G posée par M. Daniel Millaud
Les territoires d'outre-mer et l'Union européenne
Réponse du ministère : Outre-mer
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Question n° 15653 posée par M. Daniel Millaud
Coordination des régimes de sécurité sociale métropolitains et polynésiens dans le domaine des cotisations
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 11855 posée par M. Daniel Millaud
Ouverture d'un CAPES de langues et civilisations polynésiennes
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 11070 posée par M. Daniel Millaud
Calcul de la rémunération nette versée aux fonctionnaires de l'Etat en service en Polynésie française
Réponse du ministère : Outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 08421 posée par M. Daniel Millaud
Retraite des chirurgiens-dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 24029 posée par M. Daniel Millaud
Désengagement de l'Institut des énergies renouvelables
La question est caduque
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Question n° 21959 posée par M. Daniel Millaud
Conséquences des traités européens en matière de zone exclusive maritime
La question est caduque
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Question n° 21800 posée par M. Daniel Millaud
Gestion des personnels appartenant aux corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
La question est caduque
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Question n° 20734 posée par M. Daniel Millaud
Statut du personnel hospitalier du territoire de la Polynésie française
La question est caduque