Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 02806 posée par M. Christian de La Malène

Reprise des négociations sur le procès des anciens dirigeants khmers rouges

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/10/2002
Question n° 01792 posée par M. Christian de La Malène

Organisation du procès des anciens dirigeants khmers rouges

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/08/2002
Question n° 38109 posée par M. Christian de La Malène

Situation de certains anciens combattants polonais de la Seconde Guerre mondiale

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/01/2002
Question n° 34313 posée par M. Christian de La Malène

Aide française au Cambodge en matière de formation judiciaire

Réponse du ministère : Coopération

12/07/2001
Question n° 33835 posée par M. Christian de La Malène

Situation de certains anciens combattants polonais de la Seconde guerre mondiale

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/06/2001

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08246 posée par M. Christian de La Malène

Arrestation d'un journaliste français au Laos

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/2003
Question n° 38628 posée par M. Christian de La Malène

Organisation du procès des anciens dirigeants khmers rouges

La question est caduque

21/02/2002
Question n° 23832 posée par M. Christian de La Malène

Remboursement des soins effectués par les chirurgiens dentistes non conventionnés

La question est caduque

23/03/2000
Question n° 0004E posée par M. Christian de La Malène

Principe de subsidiarité

La question est caduque

17/01/1996