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347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 281 trouvées
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Question n° 07572 posée par M. Christian Poncelet
Attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 02235 posée par M. Christian Poncelet
Information complète sur le dépistage du cancer du sein
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 01960 posée par M. Christian Poncelet
Récente déclaration du ministre de la culture sur l'abaissement du seuil imposant le recours obligatoire à l'architecte
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 00628 posée par M. Christian Poncelet
Acquisition d'éléments du patrimoine architectural français par des puissances étrangères ou des intérêts étrangers
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 00226 posée par M. Christian Poncelet
Respect des obligations légales par les opérateurs funéraires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 21242 posée par M. Christian Poncelet
Respect des obligations légales par les opérateurs funéraires
La question est caduque
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Question n° 20689 posée par M. Christian Poncelet
Développement des télévisions locales
La question est caduque
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Question n° 0044A posée par M. Christian Poncelet
Modalités de fonctionnement des commissions départementales d'équipement commercial
La question est caduque
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Question n° 0038A posée par M. Christian Poncelet
Evolution des positions françaises dans les négociations du GATT
La question est caduque
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Question n° 0017A posée par M. Christian Poncelet
Accords internationaux relatifs aux industries du textile et de l'habillement
La question est caduque