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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 385 trouvées
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Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron
Conséquences de la sécheresse
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1242S posée par M. Adrien Gouteyron
Écotaxe sur les poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 17184 posée par M. Adrien Gouteyron
Utilisation de plasma humain en provenance de pays dans lesquels les dons sont rémunérés
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 0595G posée par M. Adrien Gouteyron
Formation des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 15409 posée par M. Adrien Gouteyron
Parution du décret visant à améliorer la résistance à l'inflammabilité des meubles rembourés
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 19852 posée par M. Adrien Gouteyron
Situation des réfugiés venant de Libye
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18547 posée par M. Adrien Gouteyron
Situation des psychologues
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15076 posée par M. Adrien Gouteyron
Difficultés des classes moyennes à accéder à la propriété
La question a été retirée
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Question n° 14717 posée par M. Adrien Gouteyron
Position de la France sur le marché de l'art
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0777S posée par M. Adrien Gouteyron
Impact des mesures du Grenelle de l'environnement sur la formation initiale dans le bâtiment
La question a été retirée