Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
696 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 556 trouvées
-
Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti
Politique agricole commune
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 08016 posée par M. Louis Minetti
Situation des conseillers pédagogiques
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 08017 posée par M. Louis Minetti
Situation du service de santé de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti
Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes
Réponse du ministère : Logement
-
Question n° 05931 posée par M. Louis Minetti
Droit de prêt imposé aux bibliothèques publiques
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 140 trouvées
-
Question n° 10560 posée par M. Louis Minetti
Conditions d'octroi de la vignette verte
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
-
Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti
Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 05891 posée par M. Louis Minetti
Production des fruits de printemps et d'été et concurrence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 05732 posée par M. Louis Minetti
Embauche des travailleurs ne justifiant pas de douze mois d'inscription à l'ANPE
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.