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320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 264 trouvées
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Question n° 04911 posée par M. Bernard Barbier
Soutien de l'activité du secteur du bâtiment
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 04035 posée par M. Bernard Barbier
Utilisation abusive d'antibiotiques dans les élevages
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 04061 posée par M. Bernard Barbier
Difficultés fiscales des veuves civiles chefs de famille exploitants agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 04065 posée par M. Bernard Barbier
Financement des équipements publics liés à l'environnement
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 04066 posée par M. Bernard Barbier
Difficultés des collectivités locales pour les investissements en équipements publics
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 05645 posée par M. Bernard Barbier
Indemnisation des chômeurs à caractère saisonnier
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 05646 posée par M. Bernard Barbier
Application du droit de prêt aux bibliothèques publiques
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 05647 posée par M. Bernard Barbier
Indemnités de déplacement des conseillers pédagogiques
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 05648 posée par M. Bernard Barbier
Restructuration de l'administration des douanes
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 05761 posée par M. Bernard Barbier
Situation des professionnels de travaux sur cordes
La question a été retirée pour cause de décès.