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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 358 trouvées
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Question n° 09047 posée par M. Michel Alloncle
Statut des aides opératoires instrumentistes
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 09084 posée par M. Michel Alloncle
Allégement des charges sociales des viticulteurs charentais
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 08887 posée par M. Michel Alloncle
Exercice de la profession d'aide-soignant
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 08713 posée par M. Michel Alloncle
Imposition sur les animaux domestiques
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 08563 posée par M. Michel Alloncle
Création d'un ordre des infirmiers et infirmières
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 10230 posée par M. Michel Alloncle
Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons de plats frais à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10231 posée par M. Michel Alloncle
Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux services à forte intensité de main-d' uvre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10362 posée par M. Michel Alloncle
Statut des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09469 posée par M. Michel Alloncle
Rapport sur la toxicité de l'alcool
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09470 posée par M. Michel Alloncle
Conséquences financières des restructurations des industries de défense pour la commune de Ruelle-sur-Touvre (Charente)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.