Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0009G posée par M. Alphonse Arzel

    Profession de boulanger

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  2. Question n° 04691 posée par M. Alphonse Arzel

    Retraite anticipée pour les travailleurs exposés aux risques professionnels

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 04692 posée par M. Alphonse Arzel

    Revalorisation des prestations sociales des handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 04693 posée par M. Alphonse Arzel

    Montant de l'aide personnalisée au logement versée aux étudiants handicapés

    Réponse du ministère : Logement

  5. Question n° 0009G posée par M. Alphonse Arzel

    Interventionnisme de la firme Amoco en direction de la jeunesse

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10210 posée par M. Alphonse Arzel

    Bilan d'étude sur la formation professionnelle

    La question est caduque

  2. Question n° 06816 posée par M. Alphonse Arzel

    Archives communales, départementales et régionales : justification des décrets d'application

    La question est caduque

  3. Question n° 0181S posée par M. Alphonse Arzel

    Crise du marché de la viande porcine

    La question est caduque