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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 08847 posée par M. Michel Manet
Réglementation de la profession de manipulateur d'électroradiologie
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 07833 posée par M. Michel Manet
Directive européenne relative à l'utilisation des équipements de travail
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 00748 posée par M. Michel Manet
Organisation des activités de natation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00749 posée par M. Michel Manet
Personnel des collectivités locales mis à disposition des associations sportives
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 18664 posée par M. Michel Manet
Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 24570 posée par M. Michel Manet
Difficultés pour les collectivités locales de mettre du personnel à disposition des associations sportives
La question est caduque
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Question n° 24352 posée par M. Michel Manet
Surveillance des séances d'enseignement de la natation dans les classes élémentaires
La question est caduque
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Question n° 28639 posée par M. Michel Manet
Sociétés mutualistes: cotisations des régimes d'obligation
La question est caduque
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Question n° 28640 posée par M. Michel Manet
Aides au démarrage des groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)
La question est caduque
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Question n° 28641 posée par M. Michel Manet
Financement des maisons familiales
La question est caduque