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461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 384 trouvées
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Question n° 0330G posée par M. Philippe François
Pollution atmosphérique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0398S posée par M. Philippe François
Application de la loi sur l'air
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
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Question n° 0345S posée par M. Philippe François
Politique en faveur de l'énergie éolienne
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 0157G posée par M. Philippe François
Sécurité routière : contrôle des inter-distances dans les tunnels
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
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Question n° 30068 posée par M. Philippe François
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 10844 posée par M. Philippe François
Nuisances causées à certaines communes par l'élimination des déchets des grandes zones urbaines
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19388 posée par M. Philippe François
Développement des sociétés dans le domaine de la propriété agricole
La question est caduque
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Question n° 05382 posée par M. Philippe François
Mise à disposition d'une société de terres exploitées dans le cadre du statut du fermage
La question est caduque
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Question n° 25043 posée par M. Philippe François
Fonctionnement de l'Académie de France, à Rome
La question est caduque
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Question n° 24915 posée par M. Philippe François
Statut du lycée français de Rome
La question est caduque