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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 05835 posée par M. Alain Pluchet
Annulation de crédits du ministère de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0010G posée par M. Alain Pluchet
Moyens de la lutte contre les exclusions
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 03127 posée par M. Alain Pluchet
Pédophilie et drogue sur Internet
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 0015G posée par M. Alain Pluchet
Nécessité d'une restructuration de l'industrie aéronautique européenne
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 18828 posée par M. Alain Pluchet
Avenir des candidats au concours de l'Ecole nationale du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 09647 posée par M. Alain Pluchet
Etiquetage alimentaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18574 posée par M. Alain Pluchet
Réseaux Internet et délinquance
La question est caduque
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Question n° 22065 posée par M. Alain Pluchet
Réglementation applicable lors du programme d'aide au retrait temporaire des terres arables
La question est caduque
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Question n° 19637 posée par M. Alain Pluchet
Utilisation des comptes locaux et des comptes centraux du Trésor
La question est caduque
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Question n° 18428 posée par M. Alain Pluchet
Reclassement des personnels du Conseil supérieur de la pêche
La question est caduque