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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 229 trouvées
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Question n° 34619 posée par M. Jean Boyer
Situation des ostéopathes
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 34186 posée par M. Jean Boyer
Application des " tickets bleus " de raccordement au réseau électrique
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0511G posée par M. Jean Boyer
Rapport de l'inspection générale des finances sur l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 1091S posée par M. Jean Boyer
Pénurie d'infirmières et d'aides-soignantes
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32927 posée par M. Jean Boyer
Communication différée des résultats aux examens de conduite
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 0968S posée par M. Jean Boyer
Conséquences pour les communes de la fermeture de Superphénix
La question a été retirée
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Question n° 28230 posée par M. Jean Boyer
Situation de l'Institut géographique national (IGN)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 28307 posée par M. Jean Boyer
Usage de stupéfiants et conduite automobile
La question a été retirée
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Question n° 28308 posée par M. Jean Boyer
Conditions de versement des pensions de réversion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0867S posée par M. Jean Boyer
Avenir de la décharge de déchets d'Izeaux (Isère)
La question a été retirée