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520 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 438 trouvées
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Question n° 34364 posée par M. Charles Descours
Travaux de construction inachevés pour cause de faillite de constructeurs
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 34365 posée par M. Charles Descours
Situation des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 33838 posée par M. Charles Descours
Reconnaissance de l'ostéopathie
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32909 posée par M. Charles Descours
Internet au chevet des enfants malades
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 32910 posée par M. Charles Descours
Principe de gratuité de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 35284 posée par M. Charles Descours
Vignette automobile pour les véhicules d'entreprise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 35146 posée par M. Charles Descours
Malaise dans les hôpitaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 35061 posée par M. Charles Descours
Conséquences pour la commune de Oytier-Saint-Oblas de la modification de la carte scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 34889 posée par M. Charles Descours
Revalorisation de l'apprentissage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 34434 posée par M. Charles Descours
Revendications des ambulanciers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.