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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 130 trouvées
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Question n° 32378 posée par M. Jean Huchon
Prévention de l'alcoolisme
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 0408G posée par M. Jean Huchon
Crise de la " vache folle "
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0921S posée par M. Jean Huchon
Fonctionnement des centres anticancéreux
Réponse du ministère : Économie solidaire
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Question n° 27034 posée par M. Jean Huchon
Elevage ovin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0751S posée par M. Jean Huchon
Aide aux producteurs de pommes
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 25123 posée par M. Jean Huchon
Situation des producteurs de fruits et légumes
La question est caduque
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Question n° 23979 posée par M. Jean Huchon
Statut des ingénieurs TPE
La question est caduque
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Question n° 20643 posée par M. Jean Huchon
Etat d'avancement de la réflexion communautaire sur l'harmonisation des droits d'accises sur les vins et spiritueux
La question est caduque
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Question n° 20645 posée par M. Jean Huchon
Position du Gouvernement à l'égard de l'harmonisation des droits d'accises sur les boissons alcoolisées
La question est caduque
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Question n° 0034A posée par M. Jean Huchon
Réforme de la politique agricole commune
La question est caduque