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652 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 512 trouvées
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Question n° 22194 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Évolution salariale des orthophonistes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 21746 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Internements psychiatriques sous contrainte
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 21466 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Migrants et regroupements familiaux au Royaume-Uni
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 20951 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Conventions d'autoconsommation
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 20767 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Suppression du point vert sur les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 140 trouvées
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Question n° 19734 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Pérennisation du « Fonds équitation »
La question est caduque
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Question n° 17190 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Présence de la Banque de France à Sarreguemines
La question est caduque
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Question n° 16488 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Accès à la fonction publique territoriale pour les urbanistes diplômés
La question est caduque
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Question n° 15330 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Titre emploi service entreprise
La question est caduque
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir des structures d'accueil collectif des mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.