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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 31859 posée par M. Paul Masson
Situation du syndicat mixte central de traitement des déchets des régions de Gien et Châteauneuf-sur-Loire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 30132 posée par M. Paul Masson
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 0747S posée par M. Paul Masson
Système autoroutier
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 16935 posée par M. Paul Masson
Retraite des gendarmes
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 0504S posée par M. Paul Masson
Trafic routier dans le Loiret
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0123S posée par M. Paul Masson
Situation des apiculteurs du Loiret
La question a été retirée
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Question n° 0072S posée par M. Paul Masson
Agrandissement de la sous-préfecture de Pithiviers
La question a été retirée
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Question n° 02177 posée par M. Paul Masson
Projets de ratification de l'adhésion de l'Autriche et de la Grèce aux accords de Schengen
La question est caduque
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Question n° 22347 posée par M. Paul Masson
Système d'information Schengen : données nominatives relatives à l'Italie, à l'Autriche et à la Grèce
La question est caduque
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Question n° 21893 posée par M. Paul Masson
Sponsorisation d'une industrie agro-alimentaire
La question est caduque