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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 33007 posée par M. Lucien Neuwirth
Actions de la France dans la lutte contre les mines antipersonnel
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 1000S posée par M. Lucien Neuwirth
Déficit d'équipements en imagerie et en radiothérapie dans la Loire et conséquences pour la lutte contre le cancer
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 30125 posée par M. Lucien Neuwirth
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 26704 posée par M. Lucien Neuwirth
Annulation de la dette et aide publique au développement
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 25763 posée par M. Lucien Neuwirth
Conditions d'enseignement des sciences de la vie et de la terre au collège
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 30834 posée par M. Lucien Neuwirth
Modalité de règlement de la taxe sur la valeur ajoutée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23476 posée par M. Lucien Neuwirth
Situation matérielle des handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20934 posée par M. Lucien Neuwirth
Prise en charge de la douleur
La question est caduque
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Question n° 0438S posée par M. Lucien Neuwirth
Prise en charge de la douleur
La question est caduque
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Question n° 16598 posée par M. Lucien Neuwirth
Création au sein de la nomenclature d'un chapitre relatif à la prise en charge de la douleur
La question est caduque