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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 219 trouvées
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Question n° 0519G posée par M. Michel Souplet
Emplois-jeunes
Réponse du ministère : Droits des femmes
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Question n° 32989 posée par M. Michel Souplet
Politique de l'enseignement agricole
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29416 posée par M. Michel Souplet
Retraite des anciens combattants dans la réforme du code de la mutualité
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 26926 posée par M. Michel Souplet
Projet de réforme du recouvrement des cotisations vieillesse et invalidité-décès des professions non salariées non agricoles
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 26497 posée par M. Michel Souplet
Décret en cours de préparation tendant à l'application de la loi d'orientation agricole (nº 99-574 du 9 juillet 1999)
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 32013 posée par M. Michel Souplet
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26990 posée par M. Michel Souplet
Situation des professionnels du secteur de la déshydratation de fourrage concernant le projet de TGAP Energie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05872 posée par M. Michel Souplet
Reconnaissance du statut de la personne handicapée
La question est caduque
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Question n° 21285 posée par M. Michel Souplet
Prise en charge par les communes de l'assurance des enfants fréquentant les écoles communales
La question est caduque
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Question n° 20447 posée par M. Michel Souplet
Situation des artisans du taxi
La question est caduque