Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 0039G posée par M. Robert Calméjane

Enseignement professionnel

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/11/2002
Question n° 0584G posée par M. Robert Calméjane

Conséquences de la jurisprudence "Perruche"

Réponse du ministère : Santé

07/12/2001
Question n° 30045 posée par M. Robert Calméjane

Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/2000
Question n° 28572 posée par M. Robert Calméjane

Concertation sur les modalités pratiques des simplifications administratives

Réponse du ministère : Fonction publique

26/10/2000
Question n° 26533 posée par M. Robert Calméjane

Avancement de la publication du taux moyen d'augmentation autorisé relatif aux prix des repas dans les restaurants scolaires

Réponse du ministère : Économie

06/07/2000

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0094S posée par M. Robert Calméjane

Conditions d'inscription dans les établissements scolaires

La question a été retirée pour cause de décès.

15/11/2002
Question n° 33683 posée par M. Robert Calméjane

Extension au secteur libéral de la prise en charge de la CMU

La question est caduque

14/06/2001
Question n° 22662 posée par M. Robert Calméjane

Publication d'une plaquette intitulée " Révélation, chronique de Pierre "

La question est caduque

10/02/2000
Question n° 05733 posée par M. Robert Calméjane

Industriels et artisans forains: consignation demandée en garantie du paiement de l'impôt

La question est caduque

23/04/1987