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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 32439 posée par M. Jean Clouet
Dépenses de santé
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 30755 posée par M. Jean Clouet
Dépenses de santé
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 22508 posée par M. Jean Clouet
Salariés en préretraite FNE
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 19226 posée par M. Jean Clouet
Taux d'occupation des HLM en Ile-de-France
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 17346 posée par M. Jean Clouet
Taux d'occupation des HLM en Ile-de-France
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0566S posée par M. Jean Clouet
Modalités de recrutement dans la gendarmerie
La question a été retirée
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Question n° 13328 posée par M. Jean Clouet
Statistique concernant les maires
La question a été retirée
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Question n° 0653S posée par M. Jean Clouet
Nuisances liées au fonctionnement du camp militaire de Canjuers
La question est caduque
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Question n° 21560 posée par M. Jean Clouet
Contrôle de l'application des dispositions relatives à l'organisation de services de garde et d'urgence
La question est caduque
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Question n° 21435 posée par M. Jean Clouet
Pourcentage des indemnités versées par les assurances aux victimes de catastrophes naturelles
La question est caduque