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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 0301G posée par M. François Trucy
Inondations dans le Var
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 18866 posée par M. François Trucy
Jeux d'adresse de type "skill games"
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
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Question n° 17601 posée par M. François Trucy
Maladies contractées en service
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
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Question n° 0739G posée par M. François Trucy
Évolution des jeux de hasard
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
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Question n° 19376 posée par M. François Trucy
Moyens aériens de lutte contre les incendies
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01791 posée par M. François Trucy
Contributions au financement des régimes de retraite par la caisse des avocats
La question est caduque
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Question n° 36267 posée par M. François Trucy
Adduction d'eau des hameaux
La question est caduque
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Question n° 35127 posée par M. François Trucy
Contributions au financement des régimes de retraite par la caisse des avocats
La question est caduque
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Question n° 23682 posée par M. François Trucy
Choix par les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés
La question est caduque
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Question n° 22343 posée par M. François Trucy
Chambres régionales des comptes
La question est caduque