Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 233 trouvées
-
Question n° 20720 posée par M. Jean-Jacques Robert
Contrôles systématiques des titres de transport dans les grandes gares SNCF
Réponse du ministère : Équipement
-
Question n° 19463 posée par M. Jean-Jacques Robert
Prévention de la violence au collège
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 19504 posée par M. Jean-Jacques Robert
Fin de la gratuité des chèques
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 19509 posée par M. Jean-Jacques Robert
Conférence de presse clandestine en Corse
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 19570 posée par M. Jean-Jacques Robert
Marchés publics d'assurances
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 23187 posée par M. Jean-Jacques Robert
Difficultés de mise en uvre de la réduction du temps de travail dans les services publics
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 23188 posée par M. Jean-Jacques Robert
Amélioration des conditions de travail dans la gendarmerie
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 22952 posée par M. Jean-Jacques Robert
Faiblesse des contrôles en France en matière d'interdiction des farines animales
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 22663 posée par M. Jean-Jacques Robert
Sécurité sans concession dans nos ports français
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 22144 posée par M. Jean-Jacques Robert
Réservoirs sécurisés pour tous les véhicules équipés au GPL
La question a été retirée pour cause de décès.