Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 30092 posée par M. Lucien Lanier

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 0931S posée par M. Lucien Lanier

    Petite délinquance à Vincennes et Saint-Mandé

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 26680 posée par M. Lucien Lanier

    Rapport de la Cour des comptes relatif aux anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 0798S posée par M. Lucien Lanier

    Situation du collège Elsa-Triolet à Champigny-sur-Marne

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  5. Question n° 09510 posée par M. Lucien Lanier

    Suppression du commerce hors taxes intracommunautaire

    Réponse du ministère : Affaires européennes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0631S posée par M. Lucien Lanier

    Situation des infirmiers et infirmières des hôpitaux psychiatriques

    La question est caduque

  2. Question n° 21489 posée par M. Lucien Lanier

    Régime fiscal applicable à la société bénéficiaire de la dissolution d'une autre société sans liquidation

    La question est caduque

  3. Question n° 14709 posée par M. Lucien Lanier

    Régime fiscal applicable à la société bénéficiaire de la dissolution d'une autre société sans liquidation

    La question est caduque