Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 08232 posée par M. Jacques Sourdille

    Financement des centres d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 03395 posée par M. Jacques Sourdille

    Réorganisation du système hospitalier français

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 03250 posée par M. Jacques Sourdille

    Réduction des crédits destinés aux agents du monde périscolaire en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 03251 posée par M. Jacques Sourdille

    Développement de l'offre de logements en zone rurale

    Réponse du ministère : Logement

  5. Question n° 03325 posée par M. Jacques Sourdille

    Modalités de " délocalisation " des services d'Air Inter

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25090 posée par M. Jacques Sourdille

    Pénurie de médecins du travail

    La question est caduque

  2. Question n° 24483 posée par M. Jacques Sourdille

    Etatisation du centre d'information et d'orientation de Charleville-Mézières

    La question est caduque