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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 09572 posée par M. Robert Castaing
Corps spécifiques du ministère de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 08600 posée par M. Robert Castaing
Guides interprètes et guides conférenciers
Réponse du ministère : Tourisme
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Question n° 08064 posée par M. Robert Castaing
Eventuelle fermeture de la brigade de gendarmerie d'Estang (Gers)
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 06322 posée par M. Robert Castaing
Revalorisation des retraites agricoles et reconnaissance du travail des épouses d'agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 05266 posée par M. Robert Castaing
Distribution par La Poste des produits d'assurance dommages
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 08599 posée par M. Robert Castaing
TVA applicable aux guides interprètes et aux guides conférenciers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07500 posée par M. Robert Castaing
Production de l'ail dans le département du Gers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05560 posée par M. Robert Castaing
Projet de réforme de l'organisation économique fruits et légumes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05445 posée par M. Robert Castaing
Institut universitaire de technologie A département génie biologique et GEA d'Auch
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05265 posée par M. Robert Castaing
Mesures d'aides en faveur des maraîchers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.