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431 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 12879 posée par M. Jean Besson
Situation des propriétés de l'Office national des forêts non utilisées dans les communes rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0761S posée par M. Jean Besson
Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
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Question n° 0686S posée par M. Jean Besson
Classement du parc naturel régional des Baronnies Provençales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0610S posée par M. Jean Besson
Situation financière préoccupante des viticulteurs liée aux aléas climatiques de l'année 2013
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 08692 posée par M. Jean Besson
Taxation sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 10959 posée par M. Jean Besson
Réglementation encadrant les pratiques des commerçants au cours des soldes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07268 posée par M. Jean Besson
Premier bilan de la mise en oeuvre du Fonds d'aide à la rénovation thermique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06694 posée par M. Jean Besson
Impact de l'évolution des normes au sein de la filière de production de tuyaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05818 posée par M. Jean Besson
Statut de la personne polyhandicapée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05367 posée par M. Jean Besson
Premier bilan de la mise en oeuvre du Fonds d'aide à la rénovation thermique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.