Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 25397 posée par Mme Paulette Brisepierre

Retraite du combattant et comité consulaire pour la protection et l'action sociale

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/11/2006
Question n° 0399G posée par Mme Paulette Brisepierre

Situation politique en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

19/11/2004
Question n° 0089G posée par Mme Paulette Brisepierre

Situation des ressortissants français en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2003
Question n° 03405 posée par Mme Paulette Brisepierre

Achat du lycée français de Tamatave à Madagascar

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/10/2002
Question n° 0009G posée par Mme Paulette Brisepierre

Position de la France en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

04/10/2002

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05842 posée par Mme Paulette Brisepierre

Annulation de crédits du secrétariat d'Etat à la coopération

La question est caduque

05/02/1998
Question n° 05972 posée par Mme Paulette Brisepierre

Problème d'inscription à une attestation française de formation spécialisée (AFS) d'anesthésie-réanimation pour les médecins de nationalité française diplômés à l'étranger

La question a été retirée

05/02/1998
Question n° 23804 posée par Mme Paulette Brisepierre

Missile anti-navire : avenir du projet

La question est caduque

03/12/1992
Question n° 07687 posée par Mme Paulette Brisepierre

Projet de rénovation du réseau scolaire français à l'étranger

La question est caduque

28/12/1989