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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 09700 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Recensement des titulaires d'emprunt russes
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Camoin
Service minimum dans le service public des transports
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 05838 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Réduction de crédits relatifs à l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 05839 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Réduction de crédits relatifs à la recherche
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Camoin
Accès des jeunes générations aux nouvelles technologies
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 03679 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Emploi dans les cabinets d'ingénierie et de conseil
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17439 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Mise en place du réseau Natura 2000
La question est caduque
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Question n° 23691 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Diffusion des émissions télévisées des organisations de consommateurs
La question est caduque
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Question n° 23543 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Protection contre les nuisances phoniques
La question est caduque
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Question n° 23544 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Prolifération des termites
La question est caduque