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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 21329 posée par M. Félix Leyzour
Situation des personnes veuves dont le conjoint était cheminot
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 20076 posée par M. Félix Leyzour
Situation du service motocycliste des compagnies républicaines de sécurité
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 19984 posée par M. Félix Leyzour
Situation de la DDE des Côtes-d'Armor
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 19347 posée par M. Félix Leyzour
Projet de transformation des haras nationaux en établissement public industriel et commercial
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 19313 posée par M. Félix Leyzour
Situation des dessinateurs de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22136 posée par M. Félix Leyzour
Personnels administratifs contractuels travaillant au groupement d'établissements scolaires Centre-Bretagne à Pontivy
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21328 posée par M. Félix Leyzour
Situation des biologistes médicaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20997 posée par M. Félix Leyzour
Situation des retraités français pensionnés par des caisses de retraite africaines de la zone franc
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 24485 posée par M. Félix Leyzour
Femmes de ménage du ministère de l'économie et des finances
La question est caduque
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Question n° 17778 posée par M. Félix Leyzour
Poursuites judiciaires à l'encontre des navires responsables de pollution par hydrocarbures
La question est caduque