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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 126 trouvées
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Question n° 09431 posée par M. Roger Rigaudière
Mise aux normes des bâtiments d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 07838 posée par M. Roger Rigaudière
Commémoration du cessez-le-feu du 19 mars 1962 en Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 07839 posée par M. Roger Rigaudière
Attribution de la carte du combattant aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 07840 posée par M. Roger Rigaudière
Répartition des aides aux bénéficiaires du fonds de solidarité
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 04410 posée par M. Roger Rigaudière
Avenir du plan textile habillement
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 10797 posée par M. Roger Rigaudière
Conditions de versement des prestations familiales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08573 posée par M. Roger Rigaudière
Coût des services à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08173 posée par M. Roger Rigaudière
Contrats emploi solidarité proposés aux handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03134 posée par M. Roger Rigaudière
Financement des unités de sélection et de promotion des races
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22259 posée par M. Roger Rigaudière
Fiscalité des foyers de jeunes travailleurs
La question est caduque