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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 245 trouvées
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Question n° 26836 posée par M. André Vézinhet
Régime de retraite complémentaire obligatoire (RCO) des artisans
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
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Question n° 26108 posée par M. André Vézinhet
Report en 2007 de l'aide accordée aux bouchers
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
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Question n° 26023 posée par M. André Vézinhet
Interdiction de conduire des grosses cylindrées pour les conducteurs novices
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 25760 posée par M. André Vézinhet
Réforme des études et du statut des sages-femmes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 25761 posée par M. André Vézinhet
Taux d'accises sur l'alcool et les boissons alcoolisées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 26890 posée par M. André Vézinhet
Accès des bénéficiaires du RMI à l'emploi, notamment dans l'Hérault
La question est caduque
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Question n° 26334 posée par M. André Vézinhet
Insuffisance de personnels de direction dans les collèges et lycées de l'académie de Montpellier
La question est caduque
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Question n° 26335 posée par M. André Vézinhet
Situation des conseillers d'insertion professionnelle de l'ANPE mis à la disposition de départements
La question est caduque
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Question n° 23975 posée par M. André Vézinhet
Formation des chefs de police municipale
La question est caduque
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Question n° 23661 posée par M. André Vézinhet
Difficultés de mise en oeuvre de la réforme engagée en matière d'administration électronique
La question est caduque