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295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 257 trouvées
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Question n° 1009G posée par M. Gérard César
Arrêté sur les produits phytosanitaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 0942G posée par M. Gérard César
Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 22669 posée par M. Gérard César
Suppression du contrôle technique pour les véhicules de collection
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 22248 posée par M. Gérard César
Situation du centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 21734 posée par M. Gérard César
Paiement de la taxe à l'essieu
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 14395 posée par M. Gérard César
Régimes de retraite complémentaire des élus locaux et unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
La question est caduque
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Question n° 11973 posée par M. Gérard César
Traitement des marcs de raisin
La question est caduque
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Question n° 23190 posée par M. Gérard César
Certificat d'immatriculation des véhicules de collection
La question est caduque
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Question n° 23191 posée par M. Gérard César
Contrôle technique des véhicules de collection
La question est caduque
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Question n° 15190 posée par M. Gérard César
Application restrictive de la loi SRU en zones rurales
La question est caduque